Étude de cas
Pierre et Marie sont un couple international préparant le lancement d’une entreprise aux États-Unis.
Ils ont :
- Un concept d’entreprise clair qu’ils souhaitent développer ensemble
- Du capital à investir conjointement
- Une vision à long terme pouvant inclure une expansion et des investissements externes
Comme de nombreux fondateurs, leur premier réflexe est de « créer une LLC et se répartir la détention ».
Sur le plan de la constitution, cette approche peut fonctionner.
Du point de vue de la structuration, cette approche peut rapidement devenir limitante.
Car dans leur situation, la question n’est pas seulement :
« Comment lançons-nous l’entreprise ? »
Elle est :
« Comment structurons-nous la détention, le contrôle et les décisions futures entre deux personnes — tout en permettant à l’entreprise d’évoluer ? »
Ils ont :
- Un concept d’entreprise clair qu’ils souhaitent développer ensemble
- Du capital à investir conjointement
- Une vision à long terme pouvant inclure une expansion et des investissements externes
Comme de nombreux fondateurs, leur premier réflexe est de « créer une LLC et se répartir la détention ».
Sur le plan de la constitution, cette approche peut fonctionner.
Du point de vue de la structuration, cette approche peut rapidement devenir limitante.
Car dans leur situation, la question n’est pas seulement :
« Comment lançons-nous l’entreprise ? »
Elle est :
« Comment structurons-nous la détention, le contrôle et les décisions futures entre deux personnes — tout en permettant à l’entreprise d’évoluer ? »
Le défi
Si Pierre et Marie avançaient sans structuration appropriée, plusieurs difficultés apparaîtraient probablement :
- La détention pourrait être répartie à parts égales sans définir clairement l’autorité décisionnelle
- La gouvernance pourrait ne pas anticiper les désaccords ou les blocages opérationnels
- La structure pourrait ne pas permettre l’entrée de futurs investisseurs ou des ajustements de capital
- Le traitement fiscal pourrait créer des inefficacités selon leurs situations personnelles
- L’entité choisie pourrait ne pas être alignée avec les plans de croissance ou d’expansion à long terme
- La mise en place bancaire et opérationnelle pourrait ne pas refléter la manière dont l’entreprise fonctionnera réellement
Le problème n’est pas de créer la société.
Le problème est que, sans structuration, l’entreprise peut devenir rigide, floue ou difficile à gérer à mesure qu’elle se développe.
- La détention pourrait être répartie à parts égales sans définir clairement l’autorité décisionnelle
- La gouvernance pourrait ne pas anticiper les désaccords ou les blocages opérationnels
- La structure pourrait ne pas permettre l’entrée de futurs investisseurs ou des ajustements de capital
- Le traitement fiscal pourrait créer des inefficacités selon leurs situations personnelles
- L’entité choisie pourrait ne pas être alignée avec les plans de croissance ou d’expansion à long terme
- La mise en place bancaire et opérationnelle pourrait ne pas refléter la manière dont l’entreprise fonctionnera réellement
Le problème n’est pas de créer la société.
Le problème est que, sans structuration, l’entreprise peut devenir rigide, floue ou difficile à gérer à mesure qu’elle se développe.
La stratégie
01
Définir les rôles, les objectifs et la dynamique de l’entreprise
Nous commencerions par comprendre comment Pierre et Marie envisagent de travailler ensemble.
- Clarifier le rôle de chacun dans l’entreprise (opérationnel ou stratégique)
- Identifier la manière dont les décisions devraient être prises en pratique
- Anticiper si les deux fondateurs resteront impliqués de manière égale dans le temps
Cette étape est essentielle dans une structure à deux fondateurs.
- Clarifier le rôle de chacun dans l’entreprise (opérationnel ou stratégique)
- Identifier la manière dont les décisions devraient être prises en pratique
- Anticiper si les deux fondateurs resteront impliqués de manière égale dans le temps
Cette étape est essentielle dans une structure à deux fondateurs.
02
Choisir l’entité appropriée
Nous déterminerions si une LLC ou une corporation correspond le mieux à leurs objectifs.
- Évaluer la flexibilité de chaque structure au regard de leurs projets de développement
- Prendre en compte l’éventuelle entrée de futurs investisseurs
- Aligner la structure sur leurs objectifs opérationnels et financiers
La structure doit soutenir à la fois le présent et l’avenir.
- Évaluer la flexibilité de chaque structure au regard de leurs projets de développement
- Prendre en compte l’éventuelle entrée de futurs investisseurs
- Aligner la structure sur leurs objectifs opérationnels et financiers
La structure doit soutenir à la fois le présent et l’avenir.
03
Structurer la détention et le contrôle
Nous concevrions la manière dont la détention se traduit en contrôle.
- Définir les pourcentages de détention et les droits de vote
- Établir les règles de prise de décision pour les questions commerciales essentielles
- Anticiper les situations telles que les blocages ou une implication inégale
Dans une entreprise fondée par un couple, la clarté à ce stade évite des difficultés majeures par la suite.
- Définir les pourcentages de détention et les droits de vote
- Établir les règles de prise de décision pour les questions commerciales essentielles
- Anticiper les situations telles que les blocages ou une implication inégale
Dans une entreprise fondée par un couple, la clarté à ce stade évite des difficultés majeures par la suite.
04
Rédiger un operating agreement adapté
Nous construirions le cadre juridique gouvernant leur relation en tant que copropriétaires.
- Définir la manière dont les bénéfices et les distributions sont traités
- Établir des mécanismes de résolution des différends ou de sortie
- Prévoir des clauses encadrant les changements de détention ou l’entrée de futurs associés
C’est à ce stade que leur relation en tant qu’associés devient structurée et ne repose plus sur de simples présomptions.
- Définir la manière dont les bénéfices et les distributions sont traités
- Établir des mécanismes de résolution des différends ou de sortie
- Prévoir des clauses encadrant les changements de détention ou l’entrée de futurs associés
C’est à ce stade que leur relation en tant qu’associés devient structurée et ne repose plus sur de simples présomptions.
05
Aligner les considérations fiscales et transfrontalières
Nous veillerions à ce que la structure fonctionne au-delà du cadre américain.
- Évaluer la manière dont les revenus seront traités pour chacun d’eux individuellement
- Identifier les implications fiscales transfrontalières potentielles
- Structurer l’entité afin d’éviter des inefficacités inutiles
Cela est particulièrement important lorsque les deux fondateurs ont des liens avec plusieurs pays
- Évaluer la manière dont les revenus seront traités pour chacun d’eux individuellement
- Identifier les implications fiscales transfrontalières potentielles
- Structurer l’entité afin d’éviter des inefficacités inutiles
Cela est particulièrement important lorsque les deux fondateurs ont des liens avec plusieurs pays
06
Mettre en place la structure opérationnelle et financière
Nous guiderions Pierre et Marie afin de rendre la structure fonctionnelle.
- Les accompagner dans la mise en place d’un compte bancaire professionnel américain conforme à la structure de détention
- Coordonner la conformité initiale et les exigences opérationnelles
- Veiller à ce que la société soit prête à fonctionner sans lacunes structurelles
À ce stade, l’entreprise passe du concept à une entité pleinement opérationnelle.
- Les accompagner dans la mise en place d’un compte bancaire professionnel américain conforme à la structure de détention
- Coordonner la conformité initiale et les exigences opérationnelles
- Veiller à ce que la société soit prête à fonctionner sans lacunes structurelles
À ce stade, l’entreprise passe du concept à une entité pleinement opérationnelle.
